Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art Pool Cover
vedovato-mauge stéphane
Biard Eric

Numéro de dépôt :
3827590
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2021
art Pool Cover de vedovato-mauge stéphane

Présentation de la marque art Pool Cover

Déposée le 1 mai 2011 par vedovato-mauge stéphane et Biard Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « art Pool Cover » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Les déposants sont vedovato-mauge stéphane domicilié(e) 126 Impasse de la Cerisaie - 74320 - SEVRIER - France et Biard Eric domicilié(e) 2 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vedovato-mauge stéphane domicilié(e) 126 Impasse de la Cerisaie - 74320 - SEVRIER - France.

La marque art Pool Cover a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art Pool Cover est expirée depuis le 1 mai 2021.


vedovato-mauge stéphane - 126 Impasse de la Cerisaie - 74320 - SEVRIER - France

Biard Eric - 2 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France


vedovato-mauge stéphane - 126 Impasse de la Cerisaie - 74320 - SEVRIER - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Couverture (baches) de piscines et de spas.